Conditions d'utilisation http://www.mylene.net/

15 septembre 2008

La zone privée du site mylene.net est un service de réseau social permettant à ses membres de créer en ligne des profils personnels uniques afin de faciliter les dialogues et échanges avec d'autres membres.
Les présentes conditions d'utilisation (« Conditions d'Utilisation») prévoient les dispositions contractuelles obligatoires qui régissent votre utilisation des Services de l'espace privatif du site mylene.net accessible après inscription.

En utilisant les sevices du site mylene.net, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d'Utilisation, que vous soyez un « Visiteur » ou bien que vous soyez « Membre » (ce qui signifie que vous vous êtes inscrit auprès du site mylene.net). Le terme « Utilisateur » désigne indifféremment un Visiteur ou un Membre. Vous avez l’autorisation d’utiliser les différents services offerts par le site mylene.net uniquement si vous acceptez de respecter toutes les lois en vigueur et les présentes Conditions d'Utilisation. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'Utilisation et les enregistrer. Si vous refusez d’être lié par ces Conditions d'Utilisation ou l’une quelconque des dispositions légales qui s’y appliquent et de suivre toutes les lois en vigueur, vous devez quitter le Site mylene.net et cesser d’utiliser ses services immédiatement. Si vous souhaitez devenir Membre, communiquer avec d’autres Membres et/ou utiliser les différents services , vous devez lire les présentes Conditions d'Utilisation et les accepter au cours du processus d'inscription.

 
1. Admissibilité.L’utilisation des Services et l’inscription en tant que Membre  seront considérées comme nulles et non avenues si elles sont réalisées en violation des présentes. En utilisant les Services du site mylene.net, vous déclarez et garantissez que : (a) toute information fournie lors de votre inscription est véridique et correcte ; (b) vous maintiendrez l'exactitude de telles informations ; (c) vous êtes âgé d’au moins 13 ans ; et (d) votre utilisation des Services MySpace n’enfreint aucune loi ou règlement en vigueur. Votre profil peut être supprimé et votre Adhésion interrompue sans notification de notre part s'il nous parait que vous êtes âgé de moins de 13 ans, ou bien s'il nous semble que vous êtes âgé de moins de 18 ans mais que vous prétendez en avoir plus ou bien encore s'il nous semble que vous êtes âgé de plus 18 ans mais que vous vous prétendez en avoir moins.

2. Durée. Les présentes Conditions d'Utilisation, et toute modification publiée de celles-ci, resteront en vigueur aussi longtemps que vous utilisez les Services du site mylene.net ou que vous serez Membre. Vous pouvez mettre un terme votre Adhésion à tout moment, pour n’importe quelle raison, en contactant le webmaste à l'adresse suivante: julien@mylene.net. Le site peut faire cesser votre Adhésion à tout moment, pour quelque raison que ce soit, avec ou sans notification ou explication préalable, et sans responsabilité.

3. Mot de passe. Lorsque vous vous inscrivez pour devenir Membre, vous recevrez un mot de passe. Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe. Vous acceptez de ne pas utiliser les compte, nom d’utilisateur ou mot de passe d’un autre Membre à aucun moment ni de divulguer votre mot de passe à un tiers. Vous acceptez d’avertir immédiatement le webmaster du site Mylene.net dans le cas où vous soupçonneriez une utilisation non autorisée de votre compte ou un accès à votre mot de passe. Vous êtes seul responsable de toute utilisation de votre compte.

4. Utilisation par les Membres. Les Services du site mylene.net sont destinés à l'usage personnel des Membres et ne peuvent être utilisés à des fins de promotion. Toute démarche commerciale directe ne sera possible que si expressément autorisée par le webmaster du site mylene.net. Nous nous réservons le droit de retirer tout contenu commercial à sa seule discrétion. L’utilisation illégale et/ou non autorisée des Services du site mylene.net, notamment la collecte de noms d’utilisateur, de numéros d’identification d’utilisateur et/ou d'adresses électroniques des Membres par des moyens électroniques ou autres aux fins d’envoi de courrier électronique non sollicité ou d'établissement de liens ou framing non autorisés vers le Site mylene.net, ou l’utilisation de sites promotionnels tiers ou logiciels pour promouvoir des profils dans un but lucratif, est interdite. Les publicités commerciales, les liens affiliés et toute autre forme de sollicitation non autorisée peuvent être retirés des profils des Membres sans notification ni explication et peuvent mener à l’annulation  de l’Adhésion. En cas d’utilisation illégale ou non autorisée des Services mylene.net, nous nous réservons le droit d’exercer toute action en justice appropriée.

5. Droits de propriété sur le contenu publié sur les pages "profil" du site mylene.net.

5.1        Le site mylene.net ne revendique aucun droit de propriété sur le texte, les fichiers, images, photos, vidéos, sons, oeuvres musicales, œuvres d’auteur, applications ou tout autre contenu (collectivement, « Contenu ») que vous publiez sur ou par le biais des services proposés.

              5.2      Vous déclarez, garantissez et vous engagez à ce qui suit : (i) vous être propriétaire du Contenu que vous publiez sur ou par le biais des Services de mylene.net ou vous avez autrement le droit d’accorder la licence mentionnée dans cette Section 5, et (ii) la publication de votre Contenu sur ou par le biais des Services mylene.net ne viole aucune loi en vigueur, y compris, mais sans toutefois que cela soit limitatif, des lois concernant le droit au respect de la vie privée, le droit à l’image, les droits de propriété intellectuelle, les droits d’auteur, le droit des contrats ou tous autres droits de toute personne ou entité. Vous vous engagez à prendre en charge toutes les redevances, droits d'auteur et autres sommes dues envers toute personne ou entité en raison de tout Contenu que vous publiez sur ou par le biais des Services mylene.net.

6.   Contenu publié.

6.1        Le site mylene.net peut rejeter, refuser de publier ou supprimer tout contenu pour quelque raison que ce soit, notamment du contenu qui, de notre seul avis  enfreint les présentes Conditions d'Utilisation ou peut être insultant, illégal ou porter atteinte aux droits de toute personne ou entité, ou nuire ou menacer la sécurité de toute personne ou entité. Mylene.net n’assume aucune obligation de contrôle des Services mylene.net à des fins de recherche de Contenu ou de conduite inappropriés. Si  le site mylene.net choisit, à un moment quelconque et sa seule discrétion, de contrôler les Services offerts, le site mylene.net ne pourra en aucun cas être tenu responsable du Contenu, n’aura aucune obligation de modifier ou retirer tout Contenu inapproprié et ne sera pas responsable de la conduite de l’Utilisateur ayant publié un tel Contenu.

                        6.2         Vous êtes seul responsable du Contenu que vous publiez sur le site mylene.net ainsi que de tout document ou information que vous transmettez à d’autres Membres et de vos interactions avec les autres Utilisateurs.
              6.3       Vous avez seul(e) l'obligation vérifier que tout le Contenu que vous publiez sur ou par le biais d’un quelconque Service du site mylene.net, et tout document ou information que vous transmettez à autrui, respecte toutes les lois en vigueur relatives à la confidentialité et à la protection des données, ce qui requiert que vous vous assuriez d’avoir obtenu le consentement préalable de tous les individus dont vous utilisez et/ou divulguez les informations personnelles sur ou par le biais du site mylene.ne
7   Contenu Interdit/Activité Interdite.Les points suivants sont des exemples de types de Contenu qu'il est illégal ou interdit de publier sur ou par le biais des Services du site mylene.net quie se réserve le droit d’enquêter et exercer toute voie d'action en justice appropriée contre quiconque, à la seule discrétion de du site mylene.net, enfreindrait cette clause, y compris sans que cela soit limitatif, en retirant  le Contenu interdit des Services du site mylene.net et en mettant un terme  à l’Adhésion des contrevenants. Le Contenu Interdit inclut, sans toutefois s’y limiter, le Contenu qui, à la seule discrétion du site mylene.net :

7.1        est manifestement insultant et encourage le racisme, la haine ou l’agression physique de quelque nature que  ce soit contre tous groupes ou individus ;

7.2        harcèle ou encourage le harcèlement d’une autre personne ;

7.3        exploite des personnes de manière violente ou sexuelle ;

7.4        contient de la nudité, une violence excessive ou un contenu choquant ou encore un lien vers un site internet pour adultes;

7.5        sollicite des informations personnelles de la part de personnes âgées de moins de 18 ans ;

7.6        diffuse publiquement des informations pouvant causer ou créer un risque de confidentialité ou de sécurité  pour une personne quelconque ;

7.7        constitue ou fait la promotion délibérée d'informations qui sont fausses ou mensongères ou encourage la pratique d’activités illégales ou une conduite abusive, menaçante, obscène, ou diffamatoire ;

7.8        constitue ou encourage les copies illégales ou non autorisées d'œuvres de tiers protégées par des droits d’auteur, notamment en fournissant des programmes logiciels piratés ou des liens y menant, en fournissant des informations permettant de contourner des dispositifs de protection anti-copie ou en fournissant de la musique piratée ou des liens vers des fichiers de musique piratée ;

7.9        implique la transmission de courrier électronique non sollicité, chaînes de courrier électronique ou publipostage électronique non sollicité, messages instantanés non sollicités ou courrier électronique commercial non sollicité ;

7.10    contient des pages à accès limité ou nécessitant un mot de passe ou des pages ou des images cachées (lesquelles ne sont pas liées à une autre page accessible) ;

7.11    sert la cause ou fait la promotion de toute activité ou entreprise criminelle ou fournit des informations et instructions relatives à des activités illégales, incluant, mais sans toutefois s’y limiter, la fabrication ou l’achat d’armes illégales, la violation de la vie privée d’une personne ou encore, la fourniture ou la création de virus informatiques ;

7.12    sollicite des mots de passe ou des informations personnellement identifiables auprès d’autres Utilisateurs à des fins commerciales ou illégales ;

7.13    implique des activités commerciales et/ou de vente sans l’accord écrit préalable de MySpace, telles que des concours, tirages au sort, trocs, publicités ou opérations pyramidales ;

7.14    inclut une photographie ou une vidéo d’une autre personne publiée sans le consentement de ladite personne ;

7.15    pour les profils de groupes musicaux, humoristes,  réalisateurs de films et autres profils, utilise des images au contenu sexuel suggestif ou tout autre contenu déloyal, mensonger ou trompeur destiné à attirer du trafic vers le profil ;

7.16    viole les droit à la confidentialité, droit à l’image, droits d’auteur, droits de marque, droits des contrats ou tous autres droits de toute personne ; ou

7.17    fait la promotion de la propagande et/ou de symboles d’organisations inconstitutionnelles ou illégales dans votre pays.

Les points suivants sont des exemples des types d’activités illégales ou interdites sur le Site Mylene.nete et dans le cadre de votre utilisation des Services . Mylene.net se réserve le droit d’enquêter et d'exercer toute voie d'action en justice appropriée contre quiconque, à la seule discrétion de Mylene.net, enfreindrait cette clause, incluant, mais sans toutefois s’y limiter, votre signalement aux autorités judiciaires et de  police. Les activités interdites incluent, sans toutefois s’y limiter :

7.18    toute activité criminelle ou délictuelle, notamment la pédopornographie, la corruption de mineurs, la fraude, le trafic de contenus obscènes, le trafic de stupéfiants, les jeux d’argent, le harcèlement, la traque ou « stalking », le courrier électronique commercial non sollicité, les messages instantanés non sollicités, l’envoi de virus ou autres fichiers nuisibles, la violation des droits de propriété intellectuelle (incluant, mais sans toutefois s’y limiter, la violation des droits d’auteur, des droits des marqueset des brevets) ou le vol de secrets commerciaux ou industriels ;

7.19    la publicité ou la sollicitation auprès de tout Membre visant à l’inciter à acheter ou vendre des produits ou services par le biais de l’utilisation non autorisée ou interdite des Services du site mylene.net. Vous n’êtes pas autorisé à transmettre des chaînes de courrier électronique ou du courrier électronique non sollicité à d’autres Membres. A

7.20    le contournement ou la modification, la tentative de contournement ou de modification, ou l’encouragement ou l’assistance apportée à toute autre personne cherchant à contourner ou modifier toute technologie ou tout logiciel de sécurité faisant partie des Services du site mylene.net ;

7.21    toute activité qui implique l’utilisation de virus, robots, vers informatiques ou tout autre code logiciel, fichiers ou programmes qui interrompent, détruisent ou limitent le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique ou autrement, permettent l’utilisation non autorisée de ou ouvrent l’accès à un ordinateur ou un réseau informatique ;

7.22    la couverture ou l’obscurcissement de la bannière publicitaire figurant sur votre page de profil personnel, ou toute page du Site Mylene.net via HTML/CSS ou tout autre moyen ;

7.23    toute utilisation automatisée du système, incluant, mais sans toutefois s’y limiter, l’utilisation de scripts pour ajouter des amis ou envoyer des commentaires ou des messages ;

7.24   l’imposture ou la tentative de se faire passer pour un autre Membre, une autre personne ou entité ;

7.25    l’utilisation du compte, du nom d’utilisateur ou du mot de passe d’un autre Membre à tout moment ou la divulgation de votre mot de passe à tout tiers  ou la permission accordée à tout  tiers d’utiliser votre compte ;

7.26    la vente ou le transfert de votre profil par d’autres moyens ;

7.28    l’utilisation de toute information obtenue par le biais des Services Mylene.netdans le but de harceler, abuser ou nuire à une autre personne ou entité, ou la tentative de le faire ;

7.29    l’affichage non autorisé d’une publicité commerciale sur votre profil, ou l’acceptation d’un paiement ou de quoi que ce soit de valeur de la part d’un tiers en échange de l’exécution par vous de toute activité commerciale par le biais de l’utilisation non autorisée ou interdite des Services du site mylene.net au nom de cette personne, tel que placer du contenu de nature commerciale sur votre profil, publier des blogues ou des bulletins dans un but commercial, sélectionner un profil dans un but commercial comme étant celui de l’un de vos huit meilleurs amis, ou envoyer des messages privés dans un but commercial ; ou

8.31    l’utilisation des Services du site mylene.net de manière non conforme à l’une quelconque et à toutes les lois et règlements en vigueur.

8    Protéger les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle Mylene.netrespecte la propriété intellectuelle des autres et exige que ses Utilisateurs fassent de même. Vous n’êtes pas autorisé à mettre en ligne, télécharger, intégrer, publier, envoyer par courrier électronique, transmettre ou autrement rendre disponible tout contenu qui enfreint tout droit d’auteur, brevet, marque, secret de fabrique ou autre droit de propriété de toute personne ou entité. Mylene.nete se réserve le droit d’annuler l’Adhésion des contrefacteurs.

    9. Différends entre les Membres. Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres Membres du site mylene.net. Notre site se réserve le droit, mais n’est soumise à aucune obligation, de s’impliquer de quelque façon que ce soit dans les différends entre vous et d’autres Membres.

    10. Limitation de responsabilité EN AUCUN CAS, MYLENE.NET NE SAURAIT ENCOURIR DE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS OU  TOUT TIERS EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS,  CONSECUTIFS, EXEMPLAIRES, ACCESSOIRES, SPECIAUX OU PUNITIFS, Y COMPRIS LES DOMMAGES POUR GAIN MANQUÉ RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES PROPOSES, MÊME SI LE SITE MYLENE.NET AVAIT CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

    11.  Indemnité Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité le site mylene.net, en cas de perte, responsabilité, revendication ou demande (y compris des frais d’avocat raisonnables), subis par ou émanant de tout tiers en relation avec votre utilisation des Services Mylene.net en violation des présentes Conditions d'Utilisation, et/ou la violation des présentes Conditions d'Utilisation et/ou  l'inexactitude des déclarations et garanties émises dans le cadre des présentes Conditions d'Utilisation et/ou tout Contenu que vous publiez sur ou par le biais des Services du site mylene.net et qui aurait pour résultat de mettre en jeu la responsabilité du site mylene.net.

12. Divers. Les présentes Conditions d'Utilisation sont acceptées dès votre utilisation du Site mylene.net ou de l’un quelconque des Services du site mylene.net et sont acceptées encore une fois lors de votre Adhésion. Les présentes Conditions d'Utilisation constituent l’intégralité du contrat passé entre vous et le site mylene.net concernant l’utilisation des Services du site mylene.net. L’incapacité du site mylene.net à exercer ou faire valoir tout droit ou toute clause des présentes Conditions d'Utilisation ne signifie pas qu’il renonce à un tel droit ou à une telle clause. Les titres des sections des présentes Conditions d’Utilisation ont uniquement une fin pratique et n’ont aucun effet juridique ou contractuel. Ces Conditions d'Utilisation s’appliquent dans toute la mesure permise par la loi. Si une clause quelconque de ces Conditions d'Utilisation est illégale, nulle ou non opposable, cette clause sera réputée non écrite et n’aura aucune conséquence sur la validité et l'opposabilité des autres clauses.

Veuillez nous contacter à : Julien@mylene.net et nous adresser toute question concernant les présentes Conditions d'Utilisation.

J’AI LU LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION

ET J’ACCEPTE TOUTES LES CLAUSES MENTIONNÉES CI-DESSUS.

Politique de confidentialité  mylene.net   15 septembre 2008

Le site mylene.net respecte deux principes fondamentaux :

1. Vous devez bénéficier du contrôle de vos informations personnelles.
Le site mylene.net vous permet de partager des informations avec vos amis et les personnes qui vous entourent. C’est vous qui décidez d’afficher ou non des informations dans votre profil, notamment vos coordonnées et vos informations personnelles, vos photos, vos centres d'intérêt...
 En outre, vous pouvez choisir les utilisateurs avec qui vous partagerez ces informations.

2. Vous devez avoir accès aux informations que les autres utilisateurs souhaitent partager.

Informations collectées

Vous nous fournissez deux types d'informations : d'une part des informations personnelles, que vous avez volontairement choisi de révéler et, d'autre part, des données relatives à l'utilisation du site Internet que nous collectons quand vous interagissez avec notre Site Internet.

Quand vous vous inscrivez sur mylene.net, vous nous fournissez certains renseignements personnels, comme votre prénom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, , votre sexe ainsi que d'autres informations personnelles que vous acceptez de nous communiquer.

Lorsque vous vous connectez sur mylene.net, nous enregistrons le type de votre navigateur et votre adresse IP. Ces informations sont collectées pour tous les visiteurs de Facebook. De plus, nous stockons certaines informations de votre navigateur en utilisant des « cookies ». Un cookie est un élément contenant des données relatives à l'utilisateur et qui est stocké dans son ordinateur. Nous utilisons des cookies d'identification de session qui confirment que l'utilisateur est identifié. Ces cookies cessent d'être valables dès que vous fermez votre navigateur. Par défaut, nous utilisons un cookie permanent qui enregistre votre identifiant (mais pas votre mot de passe) pour faciliter votre prochaine connexion. Vous pouvez supprimer ou interdire ce cookie si vous souhaitez désactiver cette option.

Lorsque vous utilisez mylene.net, vous pouvez actualiser votre profil personnel, vos relations, envoyer des messages, effectuer des recherches et envoyer des invitations,  ainsi que transmettre des informations de diverses manières. Nous conservons ces informations afin de vous offrir un service et des fonctions personnalisés. Dans la plupart des cas, nous les conservons de façon à ce que, par exemple, vous puissiez retrouver les messages que vous avez envoyés ou consulter votre liste d'amis. 

Veuillez noter que vous publiez sur ce Site Web des informations (comme défini dans les Conditions d'utilisation ) à vos risques et périls. Bien que nous vous permettions de définir des options de confidentialité visant à limiter l'accès à vos données, il n'existe aucun système de sécurité infaillible. Nous ne sommes pas en mesure de contrôler les actions d'autres utilisateurs avec lesquels vous avez décidé de partager vos pages et vos informations. Nous ne pouvons donc en aucun cas garantir que le contenu que vous publiez sur ce site ne sera pas vu par des personnes non autorisées. Nous ne sommes en aucun cas responsables du non-respect des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité en vigueur sur ce site. Vous comprenez et reconnaissez que, même après suppression, des copies du contenu utilisateur peuvent rester visibles dans les pages d'archives et les pages en cache ou bien si d'autres utilisateurs ont enregistré ou copié votre contenu.

Toute collecte ou utilisation abusive d'informations fournies sur le site mylene.net constitue une violation des Conditions d'utilisation du site mylene.net et doit être dénoncée par courrier électronique : julien@mylene.net.

Mineurs de moins de 13 ans

Le site mylene.net ne collecte ni ne sollicite aucune information auprès d'enfants de moins de 13 ans et n'autorise pas non plus leur inscription. Si vous avez moins de 13 ans, merci de ne pas vous inscrire sur le site mylene.net et de ne pas nous communiquer d'informations personnelles telles que votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Aucune information personnelle ne pourra être fournie au site mylene.net ou sur le site  par les mineurs de moins de 13 ans. Dans le cas où nous apprenons avoir recueilli de telles informations d'un enfant de moins de 13 ans sans vérification ou consentement parental, nous supprimerons ces informations dans les plus brefs délais. Si vous pensez avoir trouvé des informations concernant ou provenant d'un enfant de moins de 13 ans, merci de nous contacter à l'adresse: julien@mylene.net.

Mineurs de 13 à 18 ans

Nous recommandons que les mineurs âgés de 13 à 18 ans demandent l'autorisation à leurs parents avant d'envoyer des informations les concernant à quiconque via Internet.

Utilisation des informations obtenues par le site mylene.net

Quand vous vous enregistrez sur le site mylene.net, vous créez votre propre profil et vos propres paramètres de confidentialité. Les informations de votre profil - comme votre nom, votre adresse électronique et vos photos - sont visibles par les personnes des réseaux que vous avez choisis, pour vous permettre d'entrer en relation avec elles. Nous pouvons éventuellement utiliser votre nom et votre adresse électronique pour vous envoyer des notifications sur de nouveaux services proposés par mylene.net susceptibles de vous intéresser.
Les informations de votre profil sont utilisées par le site mylene.net essentiellement pour que vous puissiez y accéder et les modifier, ainsi que pour que les personnes autorisées puissent y accéder, conformément à vos paramètres de confidentialité. 

Sécurité

Le site mylene.net apporte une attention particulière à la protection des informations de ses utilisateurs. Les informations relatives à votre compte sont stockées sur notre serveur et strictmeent confidentielles. Nous nous engageons à ne pas les transmettre. Les messages électroniques et messageries instantanées n'étant pas chiffrés, nous vous demandons de ne pas nous communiquer d'informations sensibles par ce biais.